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Conditions Générales de vente
CONDITIONS GENERALES
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de ce site
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Type de site : Galerie tableaux, photos, objet transformés. Ventes tableaux et objets transformés
Tout le contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Jef SABUCO. Cela comprend, mais n'est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.
Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur ce site
Les biens présentés comprennent :
- Tableaux
- Photos
- Reproduction tableaux ou photos sur différents supports
Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur ce site au moment ou vous y accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en vente ou ceux vendus affublés d'une étiquette « épuisée ». Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible.
Paiements
Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :
Carte bancaire
PayPal
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Transport et livraison
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Limitation de responsabilité
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Indemnité
En tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes Jef SABUCO de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d'action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent document.
Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de l'UE énoncée dans le RGPD.
Divisibilité
Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre, afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.
Contact
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Nos coordonnées sont les suivantes :
06 83 06 90 09
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